Mentions Légales

 

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lestoquesgourmandes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

 

Le site lestoquesgourmandes.com est édité par la société SAS CBL , société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé 1 rue de la Croix, 02100 Omissy, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique RCS 848594305.

Responsable de publication

 

 Madame Amandine BOUILLANT

Hébergeur

 

Le site lestoquesgourmandes.com est hébergé par la société OVH – Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société OVH.

Nous contacter

 

Par email : lestoquesgourmandes@laposte.net

Société enregistrée

 

La société Les toques gourmandes conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

La société Les toques gourmandes a fait l’objet d’une déclaration sous le numéro de Siret 84859430500015N° TVA INTRACOM 84859430500015 – APE 5621Z – RCS 848594305

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